Qu’est-ce qu’un plan de masse ?

Lorsque vous avez un projet de construction d’une superficie de plus de 20m², vous devez faire une demande de permis de construire en premier lieu. Parmi les pièces nécessaires à faire figurer dans la demande, on trouve le plan de masse. Il est également utile pour déclarer préalablement des travaux.

Définition d’un plan de masse

Le plan de masse est une représentation graphique aérienne qui décrit l’état d’un terrain au moment où vous faites la demande de permis de construire. Il décrit aussi vos futures constructions. Cela signifie donc que vous devez présenter deux plans de masse, le premier qui montrera le terrain existant et le second qui illustrera votre projet de construction.

Le plan de masse porte la mention PCMI2 ou PC2 pour un permis de construire et la mention DP2 pour une déclaration préalable de travaux. Il est élaboré pour  permettre à la commune d’analyser son impact. L’administration s’assure donc grâce à ce document que votre projet est bien conforme aux règles d’urbanisme.

Que contient un plan de masse ?

On utilise généralement l’échelle 1/200è sur un plan de masse. Cette échelle doit être mentionnée sur le document. Le plan de masse détaille l’ensemble de votre projet. Pour que votre demande de permis de construire puisse être acceptée, votre plan de masse doit également contenir les éléments suivants :

• Les constructions déjà existantes : vous devez non seulement décrire le bâtiment principal mais aussi les annexes (garage, piscine, véranda…).
• Le projet de construction : pour permettre à l’administration d’en valider l’implantation et d’évaluer sa situation vis-à-vis des constructions existantes.
• Les aménagements extérieurs : vous devez présenter les terrasses et les dalles présentes sur le terrain ainsi que les poteaux et les pylônes…
• Les limites du terrain et les clôtures : cela permet à l’administration de vérifier le respect des règles des limites séparatrices.
• Les réseaux déjà existants ou ceux à créer : il s’agit du réseau électrique, téléphonique, du gaz…
• Les plantations : les plantations doivent également être soumises à un examen de l’administration pour s’assurer qu’elles respectent les règles d’urbanisme.

Comment dessiner un plan de masse ?

Tous les éléments qui figurent sur le plan de masse doivent être à l’échelle, ce qui implique de prendre des dimensions au préalable. On dessine le plan de masse sous trois dimensions : la profondeur, la hauteur et la longueur des constructions. Ainsi, l’administration pourra bien visualiser si l’ensemble des éléments sur le terrain sont bien intégrés dans le plan de masse.

Vous pouvez prendre les dimensions vous-même mais les risques d’erreurs sont toujours présents et pourraient même être la cause d’un refus. C’est pourquoi il est préférable de faire appel à un géomètre expert. Vous pouvez également avoir recours à des logiciels de création de plan de masse pour vous faciliter la tâche. Ils vous apportent plus de précisions et vous donne plus de chances pour que la demande de permis de construire soit acceptée. Toutefois, ils nécessitent de maîtriser l’utilisation de l’outil en premier lieu.

Si vous faites appel à des constructeurs professionnels, ils peuvent se charger de tout le côté administratif. Malgré tout, si vous voulez dessiner le plan de masse à la main, il est recommandé d’utiliser un papier calque que vous superposerez sur une feuille de papier millimétré. Sachez qu’une photocopie de ce document sur une feuille blanche est acceptée par les services d’urbanisme. Plus d’informations sur http://www.systemes-ceramiques.org/plan-de-masse/

N’oubliez pas de faire une demande de plan cadastral pour connaître l’emprise du bâtiment existant, ainsi que les bâtiments situés en périphérie de votre parcelle et la forme du terrain !